Author: Endlex

Relation de confiance entre cédant et le repreneur – Transaction facile ? Dans le cadre de nos articles sur le transfert d’entreprise (nous vous invitons à lire nos articles tels que https://endlex.ca/fr/achat-dactifs-ou-dactions-3-elements-a-considerer/, ou encore https://endlex.ca/fr/lettre-dintention-definition-et-utilites/ sur notre site web https://endlex.ca/fr/blogues/), nous terminons notre série d’articles sur les 3 mythes et préconceptions populaires qui reviennent souvent […]

Quel est le rôle du cédant lors de la vérification diligente – Réalité ou fiction? Dans le cadre de nos articles sur le transfert d’entreprise (nous vous invitons à lire nos articles tels que https://endlex.ca/fr/achat-dactifs-ou-dactions-3-elements-a-considerer/, ou encore https://endlex.ca/fr/lettre-dintention-definition-et-utilites/ sur notre site web https://endlex.ca/fr/blogues/), nous continuons nos articles sur 3 mythes et préconceptions populaires qui reviennent […]

Dans le cadre de nos articles sur le transfert d’entreprise (nous vous invitons à lire nos articles tels que https://endlex.ca/fr/achat-dactifs-ou-dactions-3-elements-a-considerer/, ou encore https://endlex.ca/fr/lettre-dintention-definition-et-utilites/ sur notre site web https://endlex.ca/fr/blogues/), nous souhaitons aborder 3 mythes et préconceptions populaires qui reviennent souvent dans le cadre de dossiers de transferts d’entreprises (et chacun des éléments ci-dessous fera l’objet d’un article […]

Dans le cadre de nos articles sur la vérification diligente (ci-après désignée la « VD ») lors de transactions commerciales (https://endlex.ca/fr/verification-diligente-vd-introduction/), nous allons adresser 3 éléments essentiels à aborder avant d’effectuer une VD :  I.Les différents degrés de VD à effectuer selon les circonstances ;  II.La connaissance de l’entreprise cible et son impact sur la VD ; et  III.La connaissance des […]

Dans le cadre de nos articles sur la vérification diligente (ci-après désignée la « VD ») lors de transactions commerciales (https://endlex.ca/fr/verification-diligente-vd-introduction/), nous allons aborder l’impact de la VD sur les 3 éléments importants suivants d’une transaction commerciale: I. La durée et la structure de la transaction commerciale; II. Les négociations initiales ayant mené à la signature de […]

Dans le cadre de nos articles sur les transactions commerciales, nous avons abordé les lettres d’intention (ci-après désignée la « Lettre » ou les « Lettres ») (voir notamment https://endlex.ca/fr/lettre-dintention-definition-et-utilites/) et la vérification diligente (« VD ») (https://endlex.ca/fr/verification-diligente-vd-introduction/). Le présent article a notamment pour but d’aborder la négociation de la VD au stade de la Lettre. 1. Éléments de VD à […]

Dans le cadre de nos articles sur les transactions commerciales, après avoir survolé le thème des lettres d’intention (ci-après désignée la « Lettre » ou les « Lettres ») lors de transactions commerciales de vente d’actions (voir notamment https://endlex.ca/fr/lettre-dintention-definition-et-utilites/), nous abordons à présent le thème de la vérification diligente dans le cadre d’une transaction commerciale (la « VD »). Cet article […]

Dans le cadre de nos articles sur les lettres d’intention (ci-après désignée la « Lettre » ou les « Lettres ») lors de transactions commerciales de vente d’actions (https://endlex.ca/fr/lettre-dintention-definition-et-utilites/), nous allons aborder plus amplement la négociation du solde du prix de vente à l’étape de la Lettre. Cet article est le premier de plusieurs articles rédigés en collaboration avec […]

Dans le cadre de nos articles sur les lettres d’intention (ci-après désignée la « Lettre » ou les « Lettres ») lors de transactions commerciales de vente d’actions (https://endlex.ca/fr/lettre-dintention-definition-et-utilites/), nous allons aborder plus amplement l’acompte sur le prix d’achat qui peut être versé par l’acheteur au vendeur au stade de la Lettre.   1. Acompte sur le prix d’achat  Selon […]

Dans le cadre de nos articles les lettres d’intention (ci-après désignée la « Lettre » ou les « Lettres ») lors de transactions commerciales de vente d’actions (https://endlex.ca/fr/lettre-dintention-definition-et-utilites/), nous allons aborder plus amplement les conditions de financement de l’acheteur au stade de la Lettre. Le financement de l’acheteur sera abordé en profondeur dans une série d’articles futurs. 1. Condition […]